English contemporary dictionary. 2014.
Brevets — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Brevets Parachutistes Militaires Français — Le brevet parachutiste militaire est une qualification militaire française interarmée sanctionnant une formation et autorisant certains types de sauts en parachute en fonction du brevet. Les brevets parachutistes sont au nombre de sept dans l… … Wikipédia en Français
Brevets parachutistes militaires francais — Brevets parachutistes militaires français Le brevet parachutiste militaire est une qualification militaire française interarmée sanctionnant une formation et autorisant certains types de sauts en parachute en fonction du brevet. Les brevets… … Wikipédia en Français
Brevets militaires — ● Brevets militaires diplômes sanctionnant dans les armées de terre, de mer et de l air, des épreuves de nature et de difficulté très différentes, mais conditionnant l avancement et les affectations, quelquefois la solde des militaires. (Brevet d … Encyclopédie Universelle
Brevets logiciels — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… … Wikipédia en Français
Brevets logiciels en Europe — Brevet logiciel en Europe Le Parlement européen a passé en première lecture à la rentrée 2003 un projet d une directive restreignant les brevets logiciels dans l Union européenne (364 voix pour, 153 voix contre, 33 abstentions). La directive a… … Wikipédia en Français
Brevets sur le vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique … Wikipédia en Français
Brevets parachutistes militaires français — Le brevet parachutiste militaire est une qualification militaire française interarmée sanctionnant une formation et autorisant certains types de sauts en parachute en fonction du brevet. Les brevets parachutistes sont au nombre de sept dans l… … Wikipédia en Français
Brevets parachutistes militaires néerlandais — Le brevet parachutiste militaire néerlandais est une qualification militaire sanctionnant une formation et autorisant certains types de sauts en parachute en fonction du brevet. brevet parachutiste militaire néerlandais … Wikipédia en Français
Droit des brevets en Chine — Cet article traite de différents aspects du droit des brevets en Chine. Le droit des brevets en Chine est situé dans la catégorie dite des droits de propriété intellectuelle et plus précisément du droit de la propriété industrielle. Ce droit des… … Wikipédia en Français
